Mentions légales

1. L'éditeur du site

 

SCHMIDT GROUPE S.A.S.
société par actions simplifiée au capital de 3 000 000 €
5, rue Clemenceau 68660 Lièpvre
Tél : +33 (0)3.89.58.24.00
Fax : +33 (0)3.89.58.24.20


Adresse email : contact@spoon-room.com 


RCS Colmar B 326 784 709
Capital social : 3 000 000 €
N° TVA Intracommunautaire : FR 68 326 784 709
N° SIREN : 326 784 709 00015


2. Le directeur de publication


Madame Anne LEITZGEN, en sa qualité de Présidente.


3. Le crédit photo


Tous droits réservés sur les photos et images.


4. L'hébergeur


ADOBE SYSTEMS SOFTWARE IRELAND
4-6 RIVERWALK
24 DUBLIN
IRELAND


5. Médiateur de la consommation

 

CM2C
49 Rue de Ponthieu
75008 Paris
https://www.cm2c.net/

 

6. Numéros d'identifications unique au registre national des producteurs


En application de l’article L. 541-10-13 du Code de l’environnement SCHMIDT GROUPE s’est vu attribuer par l’ADEME les identifiants uniques suivants :

  • IDU FR001049_10DO4H attestant de l’enregistrement au registre des producteurs de la filière Ameublement.
  • IDU FR001049_05HPAY attestant de l’enregistrement au registre des producteurs de la filière DEEE
  • IDU FR211402_03AXFO attestant de l’enregistrement au registre des producteurs de la filière Emballages-Papier


Ces identifiants attestent que SCHMIDT GROUPE s’est acquitté des obligations d’enregistrement aux registres des Producteurs des catégories de produits précitées et des obligations de déclarations de mises en marché auprès des éco-organismes agréés pour chacune de ses catégories de produits.

 

Votre avis
loader
Chargement...